Mentions légales
Informations à compléter et à faire valider avant la mise en ligne publique.
Éditeur du site
Le site Capifrance – Dordogne & Lot est une vitrine collective animée par des conseillers immobiliers indépendants du réseau Capifrance. L’identité juridique précise de l’éditeur, son adresse, son numéro SIREN/SIRET, ses coordonnées et son responsable de publication doivent être renseignés avant publication.
Hébergement
Hébergeur prévu : Hostinger. Compléter la raison sociale, l’adresse et les coordonnées figurant dans le contrat d’hébergement.
Activité immobilière
Chaque conseiller exerce sous son propre statut d’agent commercial indépendant. Les pages individuelles indiquent les informations d’immatriculation disponibles. Les mentions de la société détentrice de la carte professionnelle, de la garantie et de l’assurance doivent être reprises depuis les documents officiels Capifrance.
Propriété intellectuelle
Les textes originaux, la structure et les éléments graphiques du site ne peuvent être réutilisés sans autorisation. Les marques et signes Capifrance restent la propriété de leurs titulaires.